MENTIONS LÉGALES
Éditeur
Le site www.xsens-hd.com est édité par la société XSENS HD.
Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital social de 1 000 €, enregistrée sous le numéro Siret
840 028 666 00013, dont le siège social est situé au 1 impasse du Haut Cormier, 44700 Orvault.
R.C.S. Nantes – NAF : 7022Z – TVA intracommunautaire : FR14 840 028 666
Organisme de formation – Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 52440840544 auprès du
préfet de région de PAYS-DE-LA-LOIRE.
Téléphone : 06.66.61.18.65 – contact@xsens-hd.com
Directeur de publication
Les directeurs de publication sont Hélène AUBINEAU et Dominique TREMBLIN, Co-gérants Ils
peuvent être contactés grâce aux coordonnées suivantes :
Téléphone : 06.66.61.18.65 (Hélène AUBINEAU) ou 06.61.80.41.33 (Dominique TREMBLIN)
Adresse électronique de contact : contact@xsens-hd.com
Adresse postale : 1, impasse du Haut Cormier – 44700 ORVAULT
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10.000 euros, immatriculée au R.C.S de
Roubaix sous le n° 424 761 419 et dont le siège social est situé 2 rue Kellerman à Roubaix (59100).
CONDITIONS D’UTILISATION
Propriété intellectuelle
Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur
et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit
de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au
titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune
utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle,
non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les
utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation
expresse par la loi ou par l’Éditeur.
Liens hypertextes
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du
même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et
de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites
vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de
quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité
de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas
conforme à ses droits et intérêts légitimes.
Crédits
Certaines photographies sur le site ont été réalisées par Anne PIEGU, photographe et ne sont pas
libre de droits.